Frais d’hospitalisation
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Les soins à l’hôpital sont payants. Nous avons besoin d’une identité et d’une adresse exactes pour envoyer la facture à l’Assurance Maladie ou à votre mutuelle. Selon votre situation d’assuré·e, certains frais restent à votre charge. Nous vous recommandons de les régler directement à la sortie de l’hôpital.
En l’absence de tout ou partie de ces documents, le CHU est dans l’obligation de vous facturer la totalité de vos prestations (remboursement différé auprès de la CPAM et la mutuelle).
Le Trésor Public est compétent pour mener les poursuites afférentes au non-paiement des sommes dues.
L’Assurance Maladie couvre la totalité de vos frais de séjour dans les cas suivants :
- pour une longue maladie, à compterdu 31e jour d’hospitalisation,
- pour un acte médical ou chirurgical de plus de 91 €,
- pour un accouchement en maternité (durée maximum de 12 jours).
Comment sont calculés les frais de soins ?
- Le forfait journalier correspond à votre participation aux frais d’hébergement. Il est dû pour tout séjour supérieur à 24 h, jour de sortie compris, quelle que soit l’heure de départ.
- Les frais de séjour regroupent les traitements, les examens et les interventions. Ils varient selon les services.
- Le ticket modérateur représente 20 % des frais de séjour non couverts par l’Assurance Maladie.
Qui paye les frais de soins ?
Les frais de séjour sont pris en charge à 80 % par l’Assurance Maladie. Les 20 % restants (ticket modérateur) et le forfait journalier sont à votre charge ou à celle de votre mutuelle.
Vous êtes redevable de la totalité des frais. Un devis est établi et le montant doit être intégralement réglé avant l’admission. Un engagement de payer doit être également signé au cas où votre état de santé nécessiterait une prolongation de séjour. Si vous avez été admis en urgence, vous devrez régulariser votre
situation dans les meilleurs délais.
Quels sont les suppléments optionnels ?
Ils recouvrent différentes prestations et sont à votre charge.
- Chambre particulière (sous réserve de disponibilités)
La plupart des mutuelles prennent en charge ces frais en tout ou partie. Nous vous recommandons de vous rapprocher de votre mutuelle pour connaître les modalités précises de remboursement. - Autres prestations
Télévision, téléphone, repas et lits accompagnants. Vous pouvez bénéficier de ces services optionnels qui restent entièrement à votre charge.
Quels sont les séjours non pris en charge par l’Assurance Maladie ?
Les séjours à caractère esthétique, ou de confort, ne sont pas remboursés par l’Assurance Maladie (sauf accord préalable entre vous et votre caisse d’assurance). C’est à vous de les régler, avant votre admission à l’hôpital.
Information Assurance Maladie
Vous recherchez des informations plus complètes sur les démarches administratives, l’ouverture de vos droits et la prise en charge des frais lors d’une hospitalisation :