La recherche en santé comprend l’ensemble des essais cliniques :

• impliquant la Personne Humaine telles que définies à l’article L1121-1 du Code de la Santé Publique.
• sur les données et/ou échantillons collectés lors de votre venue au CHU.

La recherche en santé a pour objectif le développement des connaissances biologiques ou médicales, afin d’améliorer la prise en charge et les techniques de soins.

Durant votre hospitalisation ou votre consultation au CHU, il peut vous être proposé de participer à un protocole de recherche.

Après une information spécifique de cette recherche et de vos droits, vous pouvez décider d’y participer ou non sans avoir à vous justifier. Si vous souhaitez participer, votre accord vous sera demandé, par un consentement. A tout moment, vous pourrez interrompre votre participation à ce protocole de recherche sans justification, et sans que cela ne remette en cause la qualité de vos soins. Vous pouvez également demander la destruction des données de la recherche vous concernant. Votre interlocuteur pour exercer vos droits est le professionnel de santé qui vous suit dans le cadre de la recherche et/ou le Délégué à la Protection des Données.

Par ailleurs, lors de votre hospitalisation ou votre consultation au CHU de Toulouse, des informations vous concernant sont recueillies. Ces informations peuvent concerner des données de santé, des prélèvements biologiques, ou toute autre donnée collectée lors de votre passage au CHU de Toulouse. La loi prévoit que ces informations et ces échantillons, ainsi que les données associées, puissent être secondairement utilisés pour la recherche ou pour constituer une collection biologique, sauf opposition expresse de votre part. A ce titre, ces données font l’objet de traitements informatiques sécurisés et sont codées de façon à garantir leur confidentialité. Elles seront conservées le temps nécessaire pour répondre à l’objectif de la recherche.

Pour connaitre vos droits, vous pouvez vous référer à la rubrique Droits des patients, et en particulier à la rubrique Droit à la confidentialité et à la sécurité des données de santé qui contient des informations sur la collecte de données dans le cadre de la recherche.

Informations sur vos données collectées à l’hôpital
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